Le gouvernement a choisi de brutaliser le Parlement sur le traité budgétaire européen. Il a déclenché la procédure d'urgence qui annule la navette entre les deux assemblées. Rien ne justifie une telle précipitation. Si ce n'est l'incapacité du gouvernement à argumenter sur le Traité. L'Assemblée nationale votera mardi 9 octobre. L'examen du projet de loi au Sénat doit commencer moins de deux heures après le vote de l'Assemblée. Et le vote au Sénat est prévu pour vendredi 12 après-midi. C'est-à-dire que le Sénat débattra moins de 48h sur ce texte. Le coup de force ne s'arrête pas là. A l'Assemblée, c'est du grand n'importe quoi. La règle d'or prévue par le traité sera intégrée à une loi organique. Mais les députés vont commencer le débat sur la loi organique dès lundi, c'est-à-dire avant d'avoir voté le traité qui la rend nécessaire ! Cette bousculade en dit long. Le gouvernement est très mal à l'aise. On le comprend. En ouverture du débat à l'Assemblée le 2 octobre, Jean-Marc Ayrault a dû enfin avouer que le texte du traité est « identique » à celui signé en mars par Nicolas Sarkozy.

Dos au mur, le premier ministre a été contraint de mettre fin à ces mensonges répétés depuis des semaines. Ainsi, la vérité est dite. C’est bien le traité Sarkozy que défendent désormais Jean-Marc Ayrault et François Hollande. C’est bien le traité Sarkozy que le Parti socialiste s’apprête à adopter main dans la main avec l’UMP. Contrairement à ce que dit Ayrault, ce n’est pas une première étape dans la réorientation de l’Europe. C’est la poursuite pure et simple de la même politique européenne : l’austérité généralisée.

Les socialistes ne brillent pas d’imagination pour dissimuler leur piteux ralliement au traité Sarkozy. Ainsi Bruno Le Roux, président du groupe PS à l'Assemblée : « On peut toujours se livrer à je ne sais quelle exégèse ou ergoter à l’infini. Pour ma part, je dirai d’emblée que ces textes ont changé de nature du fait même de leur insertion dans un paquet européen plus large. En ce sens, ils n’ont rien à voir avec ce qui était proposé par la précédente majorité. » Ou encore : « Les interprétations d’un texte peuvent être multiples. La politique que vous avez menée pendant cinq ans et celle que vous vous apprêtiez à appliquer sous les auspices de ce traité sont totalement contraires à ce que nous voulons mettre en œuvre ». Alors pourquoi voter le même texte ? C'est absurde ! Il faut dire qu'après tant de tangages, les socialistes hésitent encore entre deux stratégies contradictoires. La première consiste à dire que le traité n'est pas si important, qu'il ne change pas grand-chose. Le même Bruno Le Roux a ainsi déclaré qu'il ne mérite « ni excès d'honneur, ni indignité ». Mais dans le même temps, le PS s'affole et dramatise le débat jusqu'au ridicule. Ainsi Elisabeth Guigou, présidente de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée, a cru voir arriver l'apocalypse : « Ne pas ratifier ce traité serait un désastre pour notre pays, cela provoquerait une implosion de la zone euro, sonnerait le glas de la monnaie unique et, par contrecoup, ferait sombrer l’Union européenne ». Diantre ! Rien que ça. Mais alors comment la même Elisabeth Guigou peut-elle affirmer quelques minutes plus tard que « le traité budgétaire n’est pas une innovation » et que « la portée du traité budgétaire ne doit pas être surestimée » ? Il faudrait savoir !

Pour notre part, nous savons. Les députés Front de Gauche l’ont expliqué à la tribune. Nous sommes radicalement opposés au traité et la logique d'austérité qu'il contient. Donc nous votons contre. Ceux qui sont pour l’austérité et l’Europe libérale votent pour. Il n’y pas d’entre-deux à gauche. En effet, dans la discussion générale, Marc Dolez a démontré en quoi ce traité et l'austérité sont absolument incompatibles avec une politique de progrès social. Il a aussi rigoureusement démonté le "rideau de fumée" que constitue le pacte de croissance en mettant en lumière sa dimension ultralibérale. En effet, ce pacte de croissance prône la libéralisation accrue des secteurs des transports et de l'énergie. Et c'est avec ce pacte que François Hollande et Jean-Marc Ayrault veulent camoufler leur renoncement ! Les députés Front de Gauche ont utilisé toutes les armes à leur disposition y compris les motions de procédure. Ainsi, ils ont déposé une motion de rejet préalable du traité. Elle a été rejetée par tous les autres groupes. Tous, y compris le groupe Europe-Ecologie-Les-Verts. Ce groupe s'apprête pourtant à rejeter le traité. Mais il rejette aussi la motion qui rejette le traité. Un entortillage du cerveau est à craindre !

J'en profite pour signaler qu'au Sénat, la présidente du groupe Front de Gauche a écrit aux autres parlementaires de gauche pour leur demander de signer la motion référendaire qu'elle a rédigée. En effet, pour que cette motion puisse être débattue en séance publique, il faut trente signataires. Notre groupe en compte vingt. L'exigence du référendum peut rassembler au-delà. En tout cas, ceux qui ont dit vouloir voter contre le traité ont l'occasion d'aller au bout de leur logique. Je pense en particulier à Marie-Noëlle Lienemann, Jean-Pierre Chevènement et Jean-Vincent Placé. Ils sont contre le traité. Sont-ils prêts à demander un référendum ? Nous avons porté cette question du référendum dans le débat à l'Assemblée. Le gouvernement a fait preuve d'une grossière mauvaise foi. Ainsi, Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes a cru bon d'expliquer qu'il n'y avait pas besoin de référendum parce que « une grande consultation populaire a eu lieu qui a conduit les Français à se prononcer pour un Président de la République et pour une majorité au sein de l’Assemblée nationale ». Il lui reste à se souvenir que dans cette élection, les Français ont écarté celui qui avait signé le traité en débat ! Quant à Jean-Marc Ayrault, voici ce qu'il a répondu à notre interpellation : « Alain Bocquet a demandé, au nom du groupe GDR, la tenue d’un référendum. Il y en a déjà eu deux sur l’Europe, mais à chaque fois, il était question d’un transfert de souveraineté. On peut parfaitement défendre, et cela a été mon cas, que le vote populaire soit nécessaire dans ces circonstances. Si nous devions demain discuter – il a été question tout à l’heure des propositions allemandes – d’un nouveau traité impliquant des transferts importants de responsabilités et de souveraineté, à l’évidence, et même en Allemagne où on ne le pratique pas régulièrement, un référendum serait nécessaire ». C'est grotesque ! En 2008 le traité contenait un transfert de souveraineté et Ayrault a voté pour changer la constitution pour que cela soit compatible. Au moment où il a déposé sa motion référendaire le texte ne comportait plus de difficulté sur ce point. Bref, Ayrault était pour un référendum en 2008. Il sera pour un référendum la prochaine fois. Mais pas aujourd'hui ! Voila ce que vaut la "constance" et la "cohérence" de Ayrault qui sur France 2 le 27 septembre déclarait contre moi : « Je préfère la constance plutôt que les coups politiques ».

En fait, le PS n'arrive pas à convaincre. Il en est réduit à faire appel à la discipline. Ainsi, Bruno le Roux, le président du groupe PS à l'Assemblée a adressé une lettre très sèche à tous les députés socialistes. Voici ce qu'il écrit : « Je tiens à te rappeler que l'article 17 de notre Règlement prévoit que l'unité de vote est la règle. Les questions qui engagent le groupe sont librement débattues mais une fois la position du Groupe arrêtée, la discipline de vote et d'expression est une règle impérative. » Erreur monsieur le président, le mandat impératif n’existe pas en République et ceux qui font pression peuvent être lourdement condamnés en justice pour cela.

Ayrault va donc faire voter ce traité avec l'appui de la droite. Depuis des semaines, ses principaux dirigeants affirment qu'ils voteront le traité budgétaire. Mes camarades de la Télé de gauche ont compilé en vidéo plusieurs de leurs prises de positions. On les comprend, c'est leur traité, celui signé par leurs chefs Merkel et Sarkozy. C'est d'ailleurs ce qu'a dit Valéry Giscard d'Estaing sur Europe 1 le 2 octobre : « Il ne faut pas dire des choses inexactes, c’est exactement le même texte ». Giscard d'Estaing est ensuite complètement sorti de son devoir de réserve de membre du Conseil constitutionnel pour défendre le traité. Tous les chefs de l'UMP l'ont répété en cœur. Ce traité leur convient parfaitement. Jean-Louis Borloo a ainsi proprement ridiculisé Jean-Marc Ayrault et la soi-disant renégociation du traité à la tribune de l'Assemblée. Il a aussi déclaré à l'adresse du Premier ministre : « Vous allez avec ardeur défendre ce traité paraphé par le président Nicolas Sarkozy. Je rappellerai tout de même ce que vous écriviez le 22 février sur votre blog, où vous dénonciez "le carcan budgétaire concocté par Nicolas Sarkozy et Angela Merkel et qui étend l’austérité infligée à la Grèce à toute la zone euro" ». Avant lui, Christian Jacob, président du groupe UMP, s'en était donné à cœur joie : « Monsieur le Premier ministre, vous pouvez, sur ce sujet, compter sur le vote du groupe UMP, favorable au traité lui-même et favorable à la règle d’or. Nous le ferons car nous assumons les choix de Nicolas Sarkozy et les choix de la majorité d’hier ». Puis, il a énuméré la longue liste des prises de positions socialistes contre la règle d'or pendant la campagne électorale en commençant par François Hollande : « Souvenez-vous de ses tirades : "Moi, Président, je renégocierai le traité budgétaire". Ou encore, le "Pas une voix socialiste n’ira à la règle d’or". (…) Et puis, il y a vous-même, monsieur Ayrault, le 21 février, à cette place comme président du principal groupe d’opposition, qui déclariez : "Nous n’acceptons pas d’enfermer les peuples dans une camisole, fût-elle cousue de fil d’or." Voyez où vous en êtes, monsieur le Premier ministre… Les plus incisifs diront que vous vous êtes renié ; les plus réalistes, que vous avez avalé de belles couleuvres. La réalité, c’est simplement que le Président de la République et votre gouvernement ont accepté une politique et un traité sans en changer une seule virgule. Il n’y a aucune nouvelle perspective, et vous vous bornez à défendre celles voulues, initiées et décidées par Nicolas Sarkozy ! »

La droite va voter un traité de droite, c'est normal. Ce qui est anormal c'est que Jean-Marc Ayrault vienne au secours de l'UMP. Il permet à l'UMP de se rassembler alors qu'elle se déchire sur son futur président. Il permet à l'UMP de faire voter son traité comme si elle avait gagné l'élection. La droite compte profiter de la situation à fond. Ainsi, après les présidents de groupes, ce sont ses comptables de choc qui sont intervenus. Ils ont exigé une application très stricte de la règle d'or. Ainsi, Gilles Carrez, président UMP de la Commission des finances de l'Assemblée : « L’article 3 du traité est extrêmement contraignant. Il prévoit des mécanismes de correction automatique des écarts de trajectoire. Il va falloir décliner l’article en droit interne. La décision du Conseil constitutionnel du 9 août dernier a proposé deux options : la révision de la Constitution ou une loi organique. Vous avez choisi cette dernière, c’est votre droit, mais j’ai été très surpris des propos tenus par Pierre Moscovici, la semaine dernière : s’adressant, de façon peut-être un peu subliminale, aux membres de la majorité qui ont des doutes, il leur a expliqué benoîtement que ce n’est pas grave puisqu’il ne s’agira que d’une loi organique, que ce ne sera pas dans la Constitution et qu’on va donc pouvoir contourner les règles prévues. Sa présentation était vraiment un déni de vérité parce que, loi organique ou pas, l’article 3 du traité est extrêmement rigoureux. C’est d’ailleurs une bonne chose. (…) C’est donc vraiment une illusion que de présenter la déclinaison en droit national à travers une loi organique comme une manière d’affadir la rédaction de l’article 3 et les contraintes qu’il introduit". Puis, le député Charles Amédée du Buisson de Courson : "La vérité est donc la suivante : que les règles qui figurent dans les articles 3 et 4 du traité soient intégrées dans la Constitution ou dans la loi organique, elles s’appliquent aux lois de programmation des finances publiques comme aux lois de finances et aux lois de financement de la sécurité sociale. Le mensonge du candidat François Hollande a été de faire croire que la règle d’or ne s’appliquerait pas si elle n’était pas intégrée dans la Constitution. C’est tout à fait inexact ». Dans leur délire anti-dépenses publiques, ces libéraux ont reçu le soutien de la députée FN Marion Maréchal-Le Pen. Enfermée dans une position ultranationaliste, elle a aussi défendu l'austérité en répétant les arguments faux et dogmatiques des ultra-libéraux : « Bien sûr, il existe une véritable nécessité d’arrêter la folie du déficit. Je suis d’accord avec vous, il faut arrêter de subir le poids écrasant des intérêts de la dette. Je me considère d’autant plus fondée à le dire que c’est ma génération qui paiera les errances et les folies des gouvernements successifs ».

En fait, le débat sur le traité européen se joue à présent dans les assemblées parlementaires où nos élus sont très actifs. Je n’ai pas besoin de faire le doublon. On pourrait même me le reprocher. D’une façon générale, après le succès de la manifestation du 30 septembre et les revigorantes vagues de haine aveuglée que cela me vaut, je crois qu’il faut laisser se mettre en place la nouvelle donne. D’après moi elle va se placer sous l’autorité de la force de premier rang qu’est le mouvement social. J’ai déjà dit comment selon moi, pan par pan, toute la société va être traversée par la prise de conscience des dégâts de l’austérité. Rien ne sert de s’imaginer accélérer ce processus. Au contraire il faut qu’il diffuse bien dans les consciences. Et notre force politique doit accompagner le mouvement au rythme de celui-ci en explorant et éclairant les chemins de passage. La discussion du budget et de la loi de financement de la sécurité sociale va être le moment d’une nouvelle bascule de la situation. « En l’état » comme l’ont dit Pierre Laurent et Christian Picquet, je crois que nos députés et sénateurs ne la voteront pas. Mais je n’ai pas encore de certitudes sur le sujet. Je ne vois pas l’intérêt d’aller plus vite que la musique. Pour l’instant nous en sommes au chapitre fondamental, celui du traité européen. Ce débat doit vivre sa vie jusqu’au bout et nous devons nous comporter tout le long comme des citoyens qui donnent sa chance en permanence au débat et à la démocratie. Le faire c’est souligner le contraste avec les brutalités de Ayrault et la violence unilatérale des médias de l’ordre établi. Pourquoi ? Parce que nous préparons l’avenir, celui de nos propres gouvernements qui agiront en cherchant continuellement à provoquer des débats les plus larges pour polariser la société. Et parce qu’à chaque étape, des milliers de gens apprennent et se forment une opinion construite. Le pitoyable numéro de Jean-Marc Ayrault à la tribune de l’Assemblée pour présenter le traité a été vu par des milliers de gens. Il a fait autant pour nous que bien des tracts. Les moqueries humiliantes de la droite ont fait voler en éclats la pauvre ligne de défense du gouvernement. Elle consistait à vouloir faire croire à un texte « renégocié ». Comment on-t-ils pu croire que cela tiendrait ? Le flot de paroles creuses avec lesquelles le Premier ministre a interminablement fini son discours a fini de clouer au sol la défense du texte. « Libération », qui n’est pas le pire journal anti-gouvernemental, titre que le débat du traité a été « mal traité ». Le reste de l’analyse est à l’avenant. Qui peut les contredire au PS ? Personne. D’ailleurs personne ne le fait. « Le Monde » révèle que François Hollande compte qu’une fois sorti du débat sur le traité tout sera plus simple pour lui. C’est dire le degré d’aveuglement qui le frappe.

La vérité est que le débat européen était le plus mauvais moment pour nous. Le risque était immense que le texte passe en silence et que nous soyons isolés. Le risque était que nous ne parvenions pas à ouvrir la brèche du débat. La manifestation du 30, dans tous ses aspects, a réglé cette difficulté. A présent, c’est au mouvement social lui-même que le gouvernement va être confronté du fait du budget et de la douche froide qui se prépare avec la conférence sociale. C’est une plus rude et puissante réalité. D’autant qu’elle est fécondée par notre propre renforcement dans la période.

Cette fin de semaine, dans les localités vont avoir lieu les manifestations et actions voulues et organisées par les comités unitaires contre le traité. La FSU qui avait insisté à juste titre pour que des mobilisations locales soient possibles va jouer un rôle de maillage du terrain qu’aucune organisation politique n’est capable de tenir au même niveau d’intensité qu’elle. Ces actions incluront l’interpellation des parlementaires. C’est décisif. Lisez ce petit témoignage pris dans les commentaires de mon blog pour mieux comprendre comment une opinion de résistance se construit, de façon certes moléculaire, mais si bien enracinée du moment qu’on se met en mouvement. « Nous sommes d'une petite commune du Médoc, Lacanau, et nous sommes montés une poignée sur Paris ce jour là pour dire « non » au traité, non à Hollande, en étant conscient que beaucoup de nos camarades n'avaient pas les moyens financier de partir. Mais au retour nous avons été assaillis de commentaires flatteurs de la part de nos concitoyens ! Ça y est ! Ils se réveillent, déjà circule une pétition des élus du Médoc qui sera adressée à notre députée socialiste qui a déjà voté non au MES. Dans toutes les circonscriptions de Gironde le même travail est fait ! Voilà le travail et les retombés de notre manif. Il faut médiatiser les pressions contre les élus socialistes qui voteront le traité, qu'ils se sentent sur la défensive et honteux de leur vote (…) Il faut qu'ils aient honte de brader notre souveraineté et organiser le soir du vote à l'assemblée Nationale des rassemblements devant leur permanence ! Non le peuple n'oubliera pas ! »

Cette interpellation des élus est décisive. Elle leur permet de les sortir de l’ambiance ouatée dans laquelle ils vivent d’ordinaire. A gauche, tous les parlementaires qui voteront contre le traité s’inscriront dans une logique positive de préparation de l’avenir. Car, bien sûr, tout ce qui est prévu par les partisans du traité échouera. Le chômage et les déficits vont augmenter. Ayrault va s’user plus vite que la savonnette à laquelle il essaie de ressembler. C’est déjà bien engagé. « Le Nouvel Observateur » a déjà tourné la page. Euro-RSCG, la fameuse agence de communication, est en plein branle-bas de combat. Manuel Valls est l’homme fort qui monte dans cette mouvance là. Ce n’est pas un artefact. Il épouse la décadence sécuritaire de son temps. Les autres ne sont que des variantes d’un même credo sec et absurde : « Pas plus de 3% de déficit ». Ils sont l’austérité. Lui est ailleurs. Mais cette ascension creuse le gouffre qui va séparer les sociaux-libéraux de notre gauche. Je ne m’en réjouis pas. Je le constate. Et je mesure les dégâts. La glissade des socialistes vers l’idéologie sécuritaire valide les pires maladies de l’esprit public. Elle rend notre tâche plus difficile.